DOCUMENT CONTRACTUEL

Conditions générales de vente

La structure de cette page est prête, mais le texte définitif doit être validé avant publication publique.

Chapitres à valider

Les CGV doivent correspondre à la société qui facture et aux ventes réellement réalisées.

Commande et acompte
Prix HT/TTC
Délais et reports
Transport et réception
Conformité et homologation
Garanties et SAV
Annulation et litiges
Médiation pour les particuliers

Validation juridique

Aucune clause provisoire ne doit être présentée comme définitive. Faites relire ce document par le responsable de JAN FACTORY ou un professionnel du droit.

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